Ressources

Informations sur le raccordement à un réseau de chaleur

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Se raccorder à réseau de chaleur

Fiche de sensibilisation de l'ADEME sur le raccordement des copropriétés

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Raccordement des copropriétés aux réseaux de chaleur
Guide méthodologique

Guide méthodologique pratique du CEREMA pour étudier très concrètement la faisabilité d'un raccordement d'une copropriété

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Gagnez en confort et faites des économies
Dites adieu au fioul

Fiche de l'Agence Parisienne du Climat présentant les 8 bonnes raisons de quitter rapidement le fioul

Aides publiques pour faciliter les raccordements et données économiques

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Aides financières

Guide ADEME de janvier 2021 des aides financières publiques accessibles aux copropriétés et ménages intégrant les dernières évolutions sur MaPrimeRénov' et les Certificats d'économie d'énergie

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Nouveautés 2021 sur les aides publiques

Fiche DRIEAT résumant les nouveautés 2021 sur les aides aux copropriétés pour le raccordement à un réseau de chaleur

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Comparaison économique des modes de chauffage en 2018

Rapport AMORCE / ADEME comparant la compétitivité des réseaux de chaleur par rapport aux autres modes de chauffage des logements collectifs

Relations contractuelles avec les exploitants de réseaux de chaleur

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Réseaux de chaleur et de froid

Guide de la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) sur les règlements de service et polices d'abonnement

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Prix de la chaleur et facturation

Fiche du CEREMA pour comprendre sa facture de chauffage urbain

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Réseaux de chaleur et de froid

Guide de la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) pour prévenir les litiges

Réglementations

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Code de l’energie

Fiche DRIEAT listant les textes législatifs et réglementaires sur les réseaux de chaleur (Extraction du sommaire du code de l'Energie)

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Enquête sur le classement des réseaux de chaleur et de froid

Guide CEREMA/AMORCE sur les évolutions en 2021 et 2022 concernant le classement des réseaux de chaleur et l'obligation de raccordement des bâtiments.

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Arrété du 24 juillet 2020

Arrêté du 24 juillet 2020 pour l’information du propriétaire ou du syndicat de copropriétaires pour un bâtiment raccordé à un réseau de chaleur ou de froid

Cartographie et données